Marque enregistrée - Marque en vigueur

MeterSmart
Monsieur Jean-Philippe FRANCHI

Numéro de dépôt :
4437390
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
MeterSmart de Jean-Philippe FRANCHI

Présentation de la marque MeterSmart

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par monsieur Jean-Philippe FRANCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MeterSmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe FRANCHI domicilié(e) 40 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe FRANCHI domicilié(e) 40 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France.

La marque MeterSmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MeterSmart arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

Jean-Philippe FRANCHI a également déposé les autres marques suivantes : WinWaste , GoWaste , MeterSmart , GoWaste , InWaste , Présilience , FullService.Consulting


Monsieur Jean-Philippe FRANCHI - 40 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France


Monsieur Jean-Philippe FRANCHI - 40 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 11 mars 2020 - Rejet partiel n°782474 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Lessives ;

Huiles industrielles ; lubrifiants ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d'éclairage ;

Désinfectants ;

Robots (machines) ;

Liseuses électroniques ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de financement ;

Numérisation de documents.